Conditions de vente de l'IT Resource Center

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CES TERMES ET CONDITIONS DE VENTE SONT PASSES ENTRE

("HP") ET LE CLIENT

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS. VOS ACHATS DE SERVICES ET DE LICENCE LOGICIELLE HP A L'AIDE DE CE SITE WEB SONT REGIS PAR CES TERMES. L'ACHAT D'UN SERVICE IMPLIQUE QUE VOUS EN ACCEPTIEZ LES TERMES.

1. SERVICES :
1. Ces Conditions de vente, ainsi que les conditions énoncées dans la confirmation de commande, s'appliqueront à la prestation des Services achetés chez HP selon la Description du Service présentée sur la commande. Toutes les commandes de Services sont soumises à l'acceptation de HP, attestée par une confirmation en ligne. HP fournira au Client une confirmation ou un rejet de la commande dans les plus brefs délais.
2. Sauf disposition contraire, la livraison des Services sera effectuée par téléphone et par des moyens électroniques comprenant, notamment, mais pas exclusivement, le courrier électronique et le téléchargement en ligne d'informations et de logiciels.

2. TERME :

1. HP fournira les Services pour la durée indiquée dans la description du produit pour chacun des Services ("Terme"). Le présent Contrat prendra effet, pour chacun des services, à la date de réception par le Client de la confirmation de commande par HP et restera en vigueur, sous réserve de résiliation anticipée, selon les termes de de Contrat ou de la Description du service.
2. Sans préjudice d'autres droits ou recours possibles, HP se réserve le droit de suspendre les services dans les circonstances suivantes :
1. à tout moment et sans motif, sous réserve du respect d'un préavis écrit minimal de 30 jours ;
2. immédiatement si HP se voit dans l'obligation de le faire en vertu d'une loi, de la décision d'une instance ou d'un ordre, ou si cela est nécessaire à la maintenance, à la mise à jour ou à la modification des Services ;
3. immédiatement, en cas de non-paiement par le Client de toute somme due, ou en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution par le Client de l'une ou plusieurs de ses obligations aux termes du Contrat.

3. Chaque Partie peut résilier une commande de Services en le notifiant par écrit à l'autre Partie dans les hypothèses suivantes :
1. en cas de manquement par l'une des Parties à l'une ou plusieurs des dispositions de ce Contrat ou des Conditions générales d'utilisation du site Web, manquement auquel il n'aurait pas été remédié dans un délai de 30 jours suivant la réception d'une mise en demeure notifiant ledit manquement ; ou
2. au cas où l'une des parties serait engagée dans une procédure de règlement amiable, redressement ou liquidation judiciaire, sous réserve toutefois des dispositions légales applicables.

4. A l'expiration ou à la résiliation du Contrat, quelle qu'en soit la cause, le Client s'engage à payer à HP tous les Services effectués et les frais occasionnés jusqu'à la date d'expiration ou de résiliation.

3. PRIX ET PAIEMENT :

1. Le Client devra payer à HP le prix des Services en vigueur sur ce site Web à la date de la commande, ainsi que toute taxe sur la valeur ajoutée supplémentaire applicable ou tous autres coûts ou taxes commerciales. Le Client s'engage à aviser HP dans les plus brefs délais de toute erreur ou omission concernant les prix ou les conditions de paiement figurant sur la confirmation de commande émise par HP.
2. Le paiement doit être effectué selon les modalités indiquées sur le formulaire de commande. Plusieurs cartes de crédit sont acceptées, notamment MasterCard et Visa. Aucune condition de crédit n'est disponible.
3. Excepté le cas où le Client manque à ses engagements et sous réserve des conditions spécifiques stipulées par les Descriptions des services, si le Client n'utilise pas les services conformément au Terme, ou si HP suspend les Services conformément aux clauses 2.2.1 ou 2.2.2, le Client sera autorisé à percevoir un remboursement sur la base des Services qu'il a payés, mais qui n'ont pas été utilisés par le Client.

4. ENGAGEMENTS DU CLIENT :

1. Le Client reconnaît que l'aptitude de HP à exécuter les Services dépend d'une coopération complète avec HP, coopération que le Client accepte au titre du présent Accord de fournir, ainsi que de l'exactitude et de l'exhaustivité des informations et données fournies par le Client à HP. Le Client s'engage à fournir à HP un accès à distance et le droit d'utiliser toutes les informations, données, documentations et ressources informatiques que HP estimera nécessaires à l'exécution des Services.
2. Le Client respectera une procédure externe de reconstruction des fichiers, données ou programmes altérés ou perdus d'une efficacité suffisante, d'après le Client, pour pouvoir reconstruire de telles documentations.
3. Il incombe au Client de veiller à la sécurité des numéros de contrat d'assistance, des numéros d'accord de service, des clés de contrat ou de toute autre information (notamment, les identificateurs de contrat d'assistance, les identifiants utilisateur, les mots de passe ou autres moyens d'authentification et les numéros de série de produit) utilisés dans le cadre des Services. Le Client s'engage à informer HP sans délai de toute perte ou utilisation non autorisée de tels documents, sachant toutefois que HP ne sera en aucun cas tenu pour responsable de telles pertes ou utilisations non autorisées. Le Client devra en outre contrôler l'utilisation, le partage et la réaffectation des numéros d'accord de service ou des clés de contrat parmi ses utilisateurs.
4. Le Client est seul responsable de s'assurer qu'il possède sur le système toutes les fonctionnalités nécessaires et appropriées afin de lui permettre, ainsi qu'à ses utilisateurs, l'accès et l'utilisation des Services, y compris notamment le logiciel de navigation compatible. HP décline toute responsabilité en cas d'impossibilité pour le Client d'accéder ou d'utiliser les Services en raison d'un manquement du Client au présent article.
5. HP ne sera pas considérée comme responsable en cas de retard, mauvaise exécution ou inexécution de ses obligations dû à un manquement du Client à l'une ou plusieurs de ses obligations aux termes du Contrat.

5. GARANTIE :

1. HP garantit qu'il effectuera les Services avec toute la compétence et tout le soin raisonnables et selon les pratiques et normes commerciales généralement reconnues. HP ne garantit pas que les Services fonctionneront de manière ininterrompue, sans erreur ou à une vitesse particulière, ni que les Services répondront à tous les besoins du Client en toutes circonstances.
2. Ce Contrat exprime l'intégralité des obligations et responsabilités de HP concernant la fourniture des Services. Toutes les conditions, garanties, représentations ou autres termes concernant la livraison, la prétendue livraison ou la non-livraison des services qui peuvent être impliqués ou intégrés autrement dans ce Contrat ou dans tout autre contrat parallèle, que ce soit par prescription légale, par la loi coutumière, par la négociation commerciale ou autres, sont expressément exclus par le présent acte dans le cadre autorisé par la loi. Les droits des consommateurs ne sont pas affectés.
3. Le Client est seul responsable de la conformité An 2000 de l'environnement de son installation informatique. Le Client reconnaît que HP ne pourra être tenue responsable de l'impossibilité d'exécuter les Services, si cette impossibilité résulte, directement ou indirectement, de l'incapacité d'un produit à traiter, fournir ou recevoir correctement des données de date (c'est-à-dire des représentations de mois, jours, années) et à échanger sans erreur des données de date avec les produits fournis par HP.

1. Un "Logiciel" fourni dans le cadre d'un Service signifie un ou plusieurs programmes capables de fonctionner sur une unité de contrôle, une unité centrale ou sur un autre produit matériel ("Equipement"). Un Logiciel est soit un produit distinct qui peut être inclus dans un autre ("logiciel assemblé"), soit un produit intégré dans un produit matériel et qui ne peut en être retiré de manière normale ("microprogramme"). Sauf dérogation particulière, l'utilisation du Logiciel obtenu ou fourni par HP est soumise aux conditions d'utilisation définies dans le présent article 7 que le Client s'engage à respecter dès lors qu'il télécharge et installe le Logiciel. En téléchargeant et installant le Logiciel, le Client accepte d'être lié par cet article 7.
2. Licence : HP octroie au Client une licence non exclusive et non cessible d'Utilisation du code objet du Logiciel pour la Durée convenue, et ce exclusivement dans le cadre des Services. "Utilisation" signifie les opérations de stockage, chargement, installation, exécution ou affichage du Logiciel. Le Client s'engage à ne pas modifier ou altérer des fonctionnalités essentielles du Logiciel. Si la licence du Logiciel est accordée pour une "utilisation simultanée", le Client s'engage à ne pas dépasser le nombre maximum d'utilisateurs autorisés à utiliser le Logiciel de façon simultanée.
3. Propriété. Le Logiciel appartient à HP ou à ses fournisseurs et est protégé par droits d'auteur. La Licence accordée au Client ne lui confère aucun transfert de propriété sur le Logiciel et ne constitue en aucune façon une vente de droits relatifs au Logiciel. En cas de contrefaçon, les tiers fournisseurs pourront se prévaloir de leurs droits sur le Logiciel.
4. Copies et adaptations. Le Client s'engage à ne pas effectuer de copies ou d'adaptations du Logiciel autres que celles effectuées dans un but d'archivage ou si la duplication ou l'adaptation est indispensable à son Utilisation, dûment autorisée. Le Client s'engage à reproduire toutes les mentions de propriété figurant sur le Logiciel original sur l'ensemble de ses copies ou de ses adaptations. Le Client s'engage à ne pas copier le Logiciel en vue de son exploitation dans un réseau public ou un réseau distribué. Le Client s'engage à ne pas vendre ou distribuer de copies du Logiciel.
5. Interdiction du désassemblage et du décryptage. Le Client s'engage à ne pas désassembler ou décompiler le Logiciel, sauf autorisation préalable écrite de HP et sauf dans les cas expressément autorisés par la loi. Dans certaines juridictions, le consentement de HP peut ne pas être requis pour une décompilation ou un désassemblage limité. Sur demande de HP, le Client lui fournira des informations raisonnablement détaillées sur l'opération envisagée. Le Client s'engage à ne pas décrypter le Logiciel, sauf si le décryptage est indispensable à l'Utilisation du Logiciel.
6. Cession. Le Client s'engage à ne pas céder le Logiciel à un tiers, sauf autorisation préalable et écrite de HP. Dans cette hypothèse, le Client s'engage à remettre le Logiciel au cessionnaire avec toutes ses copies et la documentation y relative, et à faire signer au cessionnaire un document aux termes duquel ce dernier s'engage à respecter les présentes conditions. Le cessionnaire devra accepter les présentes conditions de licence pour que la cession puisse avoir lieu.
7. Résiliation. HP se réserve le droit de résilier la Licence du Client en cas de manquement de ce dernier aux termes du Contrat. En cas de résiliation, le Client s'engage à détruire immédiatement le logiciel, ainsi que l'intégralité des copies, adaptations et portions fusionnées sous toutes leurs formes.
8. Virus : HP prend des mesures raisonnables pour s'assurer que le Logiciel n'est pas contaminé par des virus informatiques mais conseille au Client d'utiliser ses propres logiciels de recherche de virus.

8. DONNEES ELECTRONIQUES :

1. Les commandes, avis et messages additionnels tels que les accusés de réception, acceptations, refus de commandes, etc., transmis par voie électronique, téléphone ou télécopie ont la même valeur légale qu'un document original écrit. Si ce Contrat ou la loi exigent un document écrit, cette condition sera considérée comme remplie si le document est transmis par voie électronique ou télécopie.
2. Le Client reconnaît et convient que des interruptions momentanées des Services peuvent se produire de temps en temps. HP doit s'impliquer légitimement dans les actions nécessaires pour éviter ou minimiser de telles interruptions. HP ne sera pas tenu pour responsable envers le Client des manquements ou retards dans la réception ou la transmission de données, ou des pertes ou altérations de données se produisant en dehors de ou conformément à ce Contrat.

9. PROPRIETE INTELLECTUELLE :

1. Les droits de propriété, droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle préexistant à l'entrée en vigueur du contrat demeurent inchangés et, sauf disposition expresse, aucune prestation en relation avec les services ne saurait opérer un quelconque transfert ou licence de l'un de ces droits.
2. Le Client concède à HP une licence d'utilisation gratuite, non-exclusive, non cessible et pour le monde entier des droits de propriété intellectuelle préexistant du Client ou de ses licenciés, dans la limite nécessaire à HP pour l'exécution des Services. Le Client s'engage à indemniser intégralement HP de toute action en contrefaçon liée à l'utilisation par HP des droits mentionnés au présent article 9.2.
3. Tous les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle relatifs aux rapports, spécifications, données, documentations et tous documents quelle qu'en soit la nature, et quel que soit le moyen de diffusion, créés, fournis ou produits par HP (en collaboration avec le Client ou autrement) au cours de l'exécution du Service ou à l'occasion de cette exécution (la "Documentation") seront conservés par HP, le Client obtenant une licence non exclusive d'utiliser ladite Documentation dans le cadre exclusif des Services. Le Client s'engage à ne pas utiliser, copier, distribuer ou modifier la Documentation à d'autres fins.
4. HP se réserve le droit d'utiliser les compétences, expertises, connaissances et savoir-faire créés, développés ou acquis, soit directement soit indirectement, comme résultats des Services, pour elle-même et pour son compte, ou celui d'autres clients ou prospects.

10. CONFIDENTIALITE :

1. Dans le cadre de ce Contrat, le terme "Informations confidentielles" désigne toutes les informations techniques ou commerciales relatives aux Services, notamment, mais non exclusivement, les spécifications, dessins, plans et logiciels informatiques ou autres informations, données et documentations révélés ou acquis de toute autre manière par les parties concernées, quels qu'en soient le support ou la forme, clairement marquées ou désignées comme confidentielles par la partie les divulguant.
2. Chaque Partie s'engage à protéger les Informations confidentielles de l'autre Partie contre toute divulgation non autorisée, en utilisant le même degré de protection que celui qu'elle réserve à la protection de ses propres informations confidentielles de même nature. La Partie qui transmet des informations confidentielles garantit qu'elle a le droit de divulguer des informations de cette nature conformément aux dispositions de ce Contrat.
3. Les obligations énoncées au titre de la Clause 10 ne s'appliquent pas aux Informations confidentielles :
1. tombées dans le domaine public au moment de leur divulgation, autrement que par un manquement au présent article ; ou
2. que la partie destinataire connaissait avant leur divulgation par l'autre partie ; ou
3. qui ont été obtenues d'un tiers par la partie destinataire de façon licite ; ou
4. qui ont été développées indépendamment par la partie destinataire.

4. HP se réserve le droit de transmettre les informations confidentielles à la société Hewlett-Packard Company et à ses filiales. Dans cette hypothèse, ces sociétés pourront utiliser ces informations confidentielles dans les mêmes limites que celles autorisées à HP par les présents services.
5. L'obligation de confidentialité continuera à s'appliquer pendant une durée de 2 (deux) ans après la résiliation ou l'expiration du Contrat.

11. SERVICES DE FORMATION HP :

1. Les dispositions du présent article 11 régissent spécifiquement la fourniture par HP de services de formations. En cas de conflit entre les dispositions du présent article et les autres dispositions du présent Contrat, le présent article 11 prévaudra pour ce qui concerne les services de formations HP.
2. Règlements. Le Client s'engage à respecter tous les règlements HP applicables aux cours de formation destinés aux clients.
3. Garantie. HP garantit que les services fournis pour l'exécution des Services se conforment aux spécifications techniques.
4. Si HP recommande un intervenant (qui n'est pas un intervenant HP) pour une partie des Services, HP ne garantit pas la qualité ou l'adéquation des prestations de cet intervenant. Le Client devra s'assurer lui-même que cet intervenant possède les compétences et l'expertise nécessaires requises par le Client. A défaut et en cas de préjudice subi par le Client de ce fait, HP ne pourra en aucun cas en être considérée comme responsable.
5. Sauf disposition contraire, tous les cours commenceront à la date spécifiée par HP dans la confirmation de commande adressée au Client. Sauf circonstances hors de son contrôle, HP mettra tout en œuvre afin d'avertir rapidement le Client de toute annulation d'un cours. Si le cours ainsi annulé ne peut être reprogrammé, le Client aura droit au remboursement des montants payés pour ce cours, mais ne pourra prétendre à aucune indemnisation des coûts, pertes ou dommages résultant d'une telle annulation.
6. Pour certains Services de Formation HP, le Client sera responsable de la fourniture à HP des documentations pédagogiques devant être recueillies par HP ("Documentations Client"). Sur demande de HP, le Client devra lui transmettre ses Documentations en respectant les spécifications et le support indiqués par HP, et faire tout ce qui est raisonnablement demandé par HP afin de lui permettre de fournir les Documentations Client aux utilisateurs et délégués du Client, dans le cadre des Services. Si le Client veut modifier une partie de la Documentation Client, il devra en avertir HP par écrit dans les plus brefs délais et lui fournir toute modification voulue afin de permettre à HP d'effectuer les modifications nécessaires.
7. Le Client sera seul responsable de ses Documentations et devra obtenir toutes les décharges, licences et autorisations nécessaires à l'utilisation des Documentations mentionnées dans ce Contrat. Le Client concède à HP une licence gratuite et non exclusive de numériser, copier, convertir, installer, mettre en mémoire, publier, mettre en lien hypertexte, télécharger, compiler et utiliser de toute autre façon les Documentations Client dans la mesure nécessaire à l'exécution des Services. Le Client s'engage à indemniser HP pour tous les coûts, dommages, pertes et responsabilités découlant ou relatifs à toute action ou plainte relative au fait que (i) les Documentations du Client violent ou contrefont les lois applicables ou les droits de propriété intellectuelle d'un tiers et/ou (ii) que HP est considérée comme responsable ou coresponsable de ladite Documentation du Client non autorisée.
8. Le Client reconnaît que HP ne vérifie pas et n'exerce aucun contrôle sur les Documentations Client ou toute autre information ou donnée pouvant être communiquée par le Client, ses agents, préposés ou mandataires, dans le cadre de l'exécution des Services incluant notamment, mais pas exclusivement, toute information communiquée dans le cadre d'un forum de discussion ou autre débat (ci-après dénommées les "Données Client"). Le Client s'engage à s'assurer que les Documentations Client et/ou les Données Client qui peuvent ou pourraient être interprétées comme étant obscènes, indécentes, diffamatoires, pornographiques, séditieuses, injurieuses, discriminatoires, blasphématoires, en violation des droits de propriété intellectuelle d'un tiers, ou de toute autre manière illégales ou contraires à une loi ou à un droit d'un tiers ("Documentation non autorisée") ne seront pas fournies à HP. Si ces Documentations non autorisées devaient être fournies à HP dans le cadre des Services, le Client s'engage à en informer HP immédiatement et à les retirer sans délai. HP se réserve le droit, à tout moment, d'interdire l'accès aux Services, de retirer les Documentations Client et/ou les Données Client dès lors que HP a des raisons de penser que ces dernières contiennent des Documentations non autorisées.
9. Le Client s'engage à aviser HP par écrit de toute erreur dans les Services, afin de permettre à HP de prendre les mesures correctrices nécessaires.
10. Sauf disposition contraire, toutes les documentations HP, orales ou écrites, sont fournies en anglais.

12. GENERALITES :

1. HP ne sera pas tenu pour responsable des retards ou défaillances dans les tâches du fait d'événements dont HP n'a légitimement pas le contrôle. Si des retards interviennent du fait de manquement, d'acte ou d'omission de la part du Client ou de serviteurs, d'agents, d'employés ou de sous-traitants du Client, HP aura alors le droit de récupérer les coûts, frais ou dépenses supplémentaires encourus par HP du fait de ces retards.
2. HP est en droit de fournir les mêmes services ou des services similaires à d'autres clients.
3. Le Client s'engage à ne pas transférer ni céder tout ou partie de ses droits et obligations découlant du Contrat, sauf accord préalable et écrit de HP en ce sens. HP se réserve le droit de sous-traiter tout ou partie de ses obligations aux termes des présentes conditions.
4. Le Client s'engage à ne pas exporter ou ré-exporter le Logiciel, ses copies ou adaptations en infraction à la législation ou à la réglementation applicables. Si le Client exporte, ré-exporte ou importe des produits, des technologies ou des données techniques acquis dans le cadre du Contrat, le Client sera responsable du respect de la législation et de la réglementation en vigueur et de l'obtention des autorisations requises pour exporter, ré-exporter ou importer. HP se réserve le droit de suspendre l'exécution des Services si le Client contrevient à la réglementation applicable.
5. Le fait pour HP de ne pas se prévaloir de ses droits au titre du Contrat ne saurait être interprété comme une renonciation de sa part à s'en prévaloir ultérieurement.
6. Les dispositions du Contrat constituent l'intégralité de l'accord entre les Parties relativement aux Services et se substituent à toutes communications, démarches ou accords précédents, oraux ou écrits.
7. Ces termes et conditions et tous les termes formulés dans le Formulaire de Paiement et de Commande ("le Contrat") constitueront l'intégralité de l'entente entre les parties au sujet des Services et remplaceront toutes les communications, démarches ou accords précédents, verbaux ou écrits, relatifs aux Services. Les autres documentations sur le site Web sont régies par les termes d'utilisation du site Web ("Termes du site Web") et, en souscrivant à ce Contrat, vous vous engagez à respecter les Termes du Site Web et tous les autres termes spécifiés sur le site Web. S'il existe des contradictions entre ce Contrat et les Termes du Site Web et tout autre terme spécifié sur le site Web, ce Contrat prévaudra. Le présent Contrat est soumis au droit français. Tout différend relatif à l'interprétation et/ou à l'exécution du Contrat qui ne pourrait être résolu à l'amiable entre les Parties, sera soumis au Tribunal de Commerce de Paris, seul compétent.